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By:
Caroline Perrin
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Decks in this class (29)
Sem1
Donner la definition du droit,
Quelles sont les conditions pour ...,
Toutes les peines sont penale
11
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Semaine 2.1
Quelle est la definitions de droi...,
Quels sont les 3 sous distinction...,
Qu est le droit materiel
8
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Sem 2.2
Avec quel principe les sources du...,
Quelles sont les division tripart...,
Quand est ce que le code penal es...
12
cards
Sem3
Est ce que toute infraction est p...,
Est ce que toute infraction est p...,
A quoi sert le principe de la leg...
22
cards
Sem4
Qu est ce que l interpretation ex...,
Qu est ce que le recours a l anal...,
Est ce que le recours a l analogi...
17
cards
Sem5
Quelle difference entre une plain...,
Quel est le delai de depot de pla...,
La victime peut aussi denoncer
31
cards
Sem6
Qu est ce qu une infraction continue,
Quand est ce que le delai de pres...,
Qu est ce qu une infra instantanee
43
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Sem7
Citer les 2 typicite des infractions,
Que veut dire eco,
Que veut dire ecs
31
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Sem8
Pk les lesions corporelles grave ...,
Quel est le cop des lesions corpo...,
Quelle est l ecs des lesions corp...
43
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Sem9
Est ce que un trafiquant peut se ...,
La notion de soustraction est la ...,
En 141 quelle difference en soust...
29
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Sem9.2 Chapitre 6
Qu est ce que les cop acronyme de...,
Toute les infras contiennent forc...,
Comment s analyse une cop
9
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Sem10
La cop s analyse comme un resultat,
Le droit penal s analyse comme un...,
En suisse il est possible de pour...
31
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Sem11
Selon l article 12 al3 qu est la ...,
Qu est ce qu une imprevoyance que...,
Qu est ce qu une imprevoyance dan...
10
cards
Sem112 Chap 7
Qu est la definition de la causalite,
La causalite concerne les infra f...,
La causalite est un eco non ecrit
21
cards
Sem12
Pour prouver une chaine causal un...,
Si suit un mon acte un voisin meu...,
Citer un exemple ou il y a eu une...
6
cards
Sem12 Chap 8
Quelles sont les 3 niveaux de res...,
Que dit l art 192 du code de proc...,
Quand est ce que le recours a l e...
21
cards
Sem13
Lors d irresponsabilite penale on...,
Pk lors de responsabilite penale ...,
Quand appliquer l actio libera in...
20
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Sem13 Resume 19 Al 4 CP et 263 CP
Que suppose l application de 19 a...,
Que suppose l irresponsabilite fa...,
Qu est ce que la subjectivite au ...
15
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Petit Commentaire
Le meurtre est une infraction de ...,
Le meurtre est une infraction com...,
Quelles est la definition psychia...
32
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Petit Commentaire 2
Le meurtre passionnelle represent...,
Pour le meurtre pationelle le dol...,
Selon la doctrine la premeditatio...
9
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Petit Comentaire Homicide Par Negligence
L article 117 co se concoit comme...,
Il faut un rapport de causalite n...,
L infraction commis pas negligenc...
9
cards
Petit Commentaire Lesions Corporelle Grave
Si victime est un enfant de moins...,
Quelles sont les trois hypothese ...,
Une hospitalisation d une dizaine...
6
cards
Petit Commentaire Lesions Corporelle Simple
L article 123 cp est une infracti...,
Quels sont les delicate limite de...,
Citer des exemples de blessures o...
11
cards
Petit Commentaire Voies De Fait
Que protege l article 126 cp,
Quel classification juridique pou...,
D apres la jurisprudence que cara...
12
cards
Pwtit Commentaire Lesions Corporelle Par Negligence
Comment se classifie juridiquemen...,
Collision entre pietons et automo...,
Rentrer en collision dans une aut...
6
cards
Petit Commentaire Vol
Comment se definit la soustraction,
Quel sont les 3 element de la not...,
Un simple empechement passager su...
22
cards
Petit Commentaire Le Brigandage
Que protege l article 140,
Quels sont les deux hypotheses di...,
Quels sont les trois types de moy...
29
cards
Petit Commentaire Dommages A La Propriete
Que vise l article 144 cp,
Une piste de ski amenagee constit...,
Choses animal
17
cards
Sem15
Quelles sont les deux modes de re...,
Pk est il important de connaitre ...,
Lors de delits de commission quel...
40
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Droit Penal General
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