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Fiscalité sept 2018
Fiscalité sept 2018
By: Stéphanie Lassale
Taxes, Location, International ...7Decks47Flashcards4Learners -
MANAGEMENT GESTION 2
MANAGEMENT GESTION 2
By: Marie F
S1 STRATEGIE D'ENTREPRISE ET OPTIONS STRATEGIQUES, S2 Marketing : introduction, S3 Les études de marché ...7Decks177Flashcards1Learner -
DIP EXAMEN 1
DIP EXAMEN 1
By: Mariska Dasciné
Introduction, Les sources conventionnelles, Les sources non conventionnelles ...4Decks130Flashcards1Learner -
Quadrant Inférieur
Quadrant Inférieur
By: Noémie Ste-Marie
Diaphragme, Intercostaux Externes Et Internes, Carré Des Lombes ...24Decks70Flashcards2Learners -
Licence 3 de droit public
Licence 3 de droit public
By: Marilou Sarrazin
Droit des biens - partie I, Droit Social, Droit Constit ...10Decks120Flashcards1Learner -
POL 129 - Réflexions sur les relations internationales
POL 129 - Réflexions sur les relations internationales
By: Marianne Lecompte
L'évolution des relations internationales comme discipline et pratique, La discipline des relations internationales aujourd'hui, Le droit international ...4Decks113Flashcards2Learners -
DA
DA
By: Yara Es
DA, ADMINISTRATION, DI ...4Decks54Flashcards1Learner -
Bachelor: lex did
Bachelor: lex did
By: Caitriona S.
commerce national et international, Etat, droit, société, Politique internationale & comptabilité et fiscalité3Decks637Flashcards1Learner -
Finances publiques
Finances publiques
By: Emma shea
✔️Chapitre introductif - le consentement à l'impôt, ✔️Chapitre 1 - partie 1 (la notion de LF), ✔️Chapitre 1 - partie 2 (Les grands principes budgétaires) ...10Decks127Flashcards4Learners -
Dip 2
Dip 2
By: Tom Jassumpa
Dip, Régimes matrimoniaux, Successions ...15Decks302Flashcards3Learners -
ETHI 10403
ETHI 10403
By: Sophie Paquette
Séance 1 - intro, Séance 2 - Bien juger, décider et agir, Séance 3 - Éthique et droit ...12Decks98Flashcards1Learner -
Fiscalité
Fiscalité
By: Son Duong
Chapitre 1 - Section 1 : les sources internes, Chapitre 1 - Section 2 : les sources internationales, Chapitre 2 : La détermination du prélèvement fiscal ...16Decks287Flashcards1Learner -
Jur3503
Jur3503
By: Roxanne Belanger
Introduction au dip, Les théories du droit international, Les sources du dip ( les traités) ...19Decks140Flashcards1Learner -
monde tension et conflits
monde tension et conflits
By: Eva Colapelle
les interventions extérieurs ( assemblée générale conseil de sécurité) p.131-132, le droit international (DIH)p.136, un monde bipolaire p.121 ...9Decks63Flashcards1Learner -
POLI 245
POLI 245
By: Camille Caussé-Culpan
INTRO, 2 - Histoire mondiale et postcolonialité, 3 - Impérialisme et décolonisation ...13Decks140Flashcards1Learner -
Relations internationales
Relations internationales
By: Xavier Loubier
Cour 3 : L'évolution des ri comme discipline et pratique, Cour 4 : la théorie du réalisme, cour 5 : le libéralisme ...5Decks106Flashcards1Learner -
Eléments de droits pour classes de 11CM
Eléments de droits pour classes de 11CM
By: Claude Furtado
1.1.1: Qu'est-ce que le droit? / Introduction, 1.1.1.1: qu'est-ce que le droit? Définitions., 1.1.1.2 Définition des principales caracteristiques/régles/droit objectif/subjectif ...19Decks128Flashcards1Learner -
Droit Maritime
Droit Maritime
By: Estelle Modrin
Presentation Generale, Contrat De Transport de marchandises, Acteurs Du Monde Des Transports ...18Decks120Flashcards4Learners -
Assurance patrimoine livre 1
Assurance patrimoine livre 1
By: Apicella Stéphane
Chapitre 1 - Histoire du droit de la responsabilité civile, Chapitre 2 - Evolution du droit de la responsabilité civile, Chapitre 3 - Fonctions du droit de la responsabilité civile ...18Decks41Flashcards3Learners -
DIP
DIP
By: Siri Draw
JP, Le principe du règlement pacifique des différends internationaux, Les procédures consultatives : la CIJ, le TIDM et la CIADH ...13Decks70Flashcards1Learner -
Droit administratif S1
Droit administratif S1
By: Dounia Maazouze
Le juge administratif et le droit administratif, Juridiction judiciaire et contentieux administratif, SPIC : service public industriel et commercial ...9Decks81Flashcards1Learner -
Law
Law
By: Adrian Bordo
Legal Concepts, Droit international privé, Procédure civile - Droit civil3Decks16Flashcards1Learner -
Relations Internationales 2017
Relations Internationales 2017
By: Monia Dahmane
Introduction aux Relations Internationales, Chapitre 1 : L’évolution du système international, Chapitre 2 : L’expansion du multilatéralisme ...11Decks38Flashcards2Learners -
Droit admin cours
Droit admin cours
By: aaliyah adjimi
Séance 5- Droit international, séance 1-32Decks17Flashcards1Learner -
Culture Generale
Culture Generale
By: Akira Nagasawa
Bon A Savoir, Asie, Afrique ...6Decks31Flashcards1Learner -
sociétés 1
sociétés 1
By: byy anais
action ut singuli est subsidiaire à l’action ut universi, il faut un motif grave, conforme à l’IS et à l’ordre pub du droit des S pour fonder l’exclusion d’un associé -> sinon exclusion sera abusive., nécessité de l’associé de participer à son vote d’exclusion ...40Decks40Flashcards1Learner -
Droit
Droit
By: Claude Furtado
1 le droit, 1.2 droit national et droit international, droit au niveau du droit privé ...5Decks29Flashcards1Learner -
RÉGLEMENTATION
RÉGLEMENTATION
By: Clement Brouyer
Les Infrastructures, Droit International, Droit Français ...5Decks17Flashcards1Learner -
Droit Administratif
Droit Administratif
By: Ilhame Saddiki
Séance 5 - Le Juge Administratif Et Droit International, Seance 4 - Les Sources Constitutionnelles, Seance 3 - Le SPIC et Le SPA ...9Decks46Flashcards1Learner -
Droit du travail - L3
Droit du travail - L3
By: Perrine ROZEN
Introduction, Critères du contrat de travail, Qualification du contrat de travai ...20Decks52Flashcards1Learner