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  • juridisch frans
    juridisch frans

    juridisch frans

    By: Maud De Wulf
    le marriage, le droit de biens (nl-fr)
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  • Découvrir le Canada
    Découvrir le Canada

    Découvrir le Canada

    By: Cyprien Morisse
    Chapitre 1 : Les droits et responsabilités liés à la citoyenneté, Chapitre 2 : Qui sommes-nous, les Canadiens ?, Chapitre 3 : L'histoire du Canada ...
    11
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  • Histoire Exam Final 2022
    Histoire Exam Final 2022

    Histoire Exam Final 2022

    By: Corinne Leblanc
    Les Grandes Periodes Historiques, La Renaissance, L’expansion Europeenne Dans Le Monde ...
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  • DRT-099 (Intro au droit)
    DRT-099 (Intro au droit)

    DRT-099 (Intro au droit)

    By: Maïté Marcoux
    Titre 1- Le droit en tant que discipline, système et notions fondamentales, Titre 2- Les règles et la règle de droit, Titre 3 - Structuration du système juridique québécois et canadien ...
    7
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  • procédure fiscale non contentieuse
    procédure fiscale non contentieuse

    procédure fiscale non contentieuse

    By: Mathis Maurin
    leçon 1, le pvr de contrôle de l'admin, leçon 2: les fondements du contrôle fiscal, le cadre du droit de contrôle, Leçon 3: la nécessité des procédures ...
    5
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  • 4. Droit fiscal
    4. Droit fiscal

    4. Droit fiscal

    By: Puybareau Yohan
    2.1.1. Droit fiscal et impôt, 2.1.2. Jargon fiscal, 2.2. Les sources du droit fiscal ...
    69
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  • IDP S1
    IDP S1

    IDP S1

    By: Irène Waterlot
    Loi dans le temps, Droits subjectifs, Jurisprudence ...
    6
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  • PEN1. Droit Pénal Général
    PEN1. Droit Pénal Général

    PEN1. Droit Pénal Général

    By: Morgane C
    0. Plans des chapitres, 1. Les sources du droit pénal, 2. Le principe de légalité pénale ...
    21
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  • French 201
    French 201

    French 201

    By: Eva Sorokach
    Les relations, Les sentiments, La personalité ...
    20
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  • DAFF
    DAFF

    DAFF

    By: Charlotte Lancrenon
    Intro- S1 : Du Droi Commercial Au Droit Des Affaires, Intro-S2 : Le Particularisme Du Droit Commericla Et Du Droit Des Affaires - Raisons Historiques, Intro S2 - Le Particularisme Du Droit Commercial Et Du Droit Des Affaires - Les Manifestations Juridiques ...
    10
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  • système juridique
    système juridique

    système juridique

    By: Stella-Rose Fernandes
    Qu'est -ce que le droit?, l'État et les sources du droit, un pays qui se tient sage ...
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  • VPF 45
    VPF 45

    VPF 45

    By: Yanis Bourdeau
    S1 La reconstruction, S2 crises et figures sous la IVème rep, S3 le gaullisme triomphant ...
    11
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  • Amy, French a level
    Amy, French a level

    Amy, French a level

    By: Wen Hogg
    Random vocab, 1. La Famille, 2. La cyber-société ...
    34
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  • Droit Administratif
    Droit Administratif

    Droit Administratif

    By: Fanny Abello
    Introduction, Partie 1 : Les Acteurs Du Droit Administratif, Les Collectivites Territoriales ...
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  • FRENCH
    FRENCH

    FRENCH

    By: Amalia Goldman
    Le droit de vote- VOCAB, Verbs, general vocab ...
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  • Finances publiques
    Finances publiques

    Finances publiques

    By: thomi rebri
    B - Le cadre conceptuel des finances publiques, B - Les finances publiques dans la comptabilité nationale, B - Le financement des dépenses publiques ...
    48
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  • CIV1. Les Contrats
    CIV1. Les Contrats

    CIV1. Les Contrats

    By: Morgane C
    1. Les sources du droit civil, 2. Introduction au droit des obligations et des contrats, 3. Les pourparlers avant contrat ...
    6
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  • Philo
    Philo

    Philo

    By: julie quin
    La conscience, L'inconscient, Autrui ...
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  • Fondement Du Droit
    Fondement Du Droit

    Fondement Du Droit

    By: Laurie Villeneuve
    Époque Romaine, Différents systèmes de droit, Le Québec: 2 traditions juridiques ...
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  • Speaking Facts
    Speaking Facts

    Speaking Facts

    By: CHARLIE DYBLE
    Les familles, La Musique, Les Médias ...
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  • Crfpa 2025 - pénal
    Crfpa 2025 - pénal

    Crfpa 2025 - pénal

    By: Agnieszka Szymanski
    Droit Pénal Intro, Responsabilité pénale des personnes physiques et morales, La tentative ...
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  • Droit L2
    Droit L2

    Droit L2

    By: G T
    Rome, Mésopotamie, DA : Titre I : Créer son entreprise ...
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  • Law
    Law

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    By: Nikolaï Magneron
    La règle de droit, Le pluralisme normatif, L'Etat source de droit ...
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  • TD PP
    TD PP

    TD PP

    By: Charlotte Lancrenon
    TD 1 - Le Droit A Un Proces Equitable, TD 2 - Le Droit À Un Proces Équitble, TD 3 - La Charge De La Preuve ...
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  • introduction au droit
    introduction au droit

    introduction au droit

    By: Megan Lemarbre
    Cours 1: Qu’est-ce que le droit, Cours 2: les fondements du droit et les systèmes juridiques, Cours 3: droit canadien et québécois -Powerpoint 3 ...
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  • Droit des sociétés
    Droit des sociétés

    Droit des sociétés

    By: Lévi Paquet
    Le Droit de vote de l'associé, Les caractères du droit de vote, L'exercice du droit de vote ...
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  • droit pénal
    droit pénal

    droit pénal

    By: gabrielle ehouarne
    cours 1, le droit pénal et ses sources, l'organisation judiciaire ...
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  • Déviance, délinquance, criminalité
    Déviance, délinquance, criminalité

    Déviance, délinquance, criminalité

    By: Laurie Lamontagne
    Introduction au cours, L'École classique et l'École positiviste de droit pénal, L'École de Chicago et ses apports à la criminologie : le modèle de la désorganisation sociale ...
    10
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  • Frans
    Frans

    Frans

    By: Sheila T
    Chapitre 1: Les mots interrogatifs, Chapitre 2: Famille, Les jours semaine, Les mois de l'anneé , Les saissons ...
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  • French - Yr13 Vocab
    French - Yr13 Vocab

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    By: S G
    Les aspects positifs d'une société diverse, Quelle vie pour les marginalisés?, Comment on traite les criminels ...
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