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  • POL141: Nations Unies
    POL141: Nations Unies

    POL141: Nations Unies

    By: judith marcoux
    Cours 1, Fonds et programmes, Cours 2 ...
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  • MK PHA-2051 - Environnement II
    MK PHA-2051 - Environnement II

    MK PHA-2051 - Environnement II

    By: Sabrine Khelifi
    Le travail et vos droits, Types de responsabilité, Gestion des risques / FARPOPQ ...
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  • DIDH
    DIDH

    DIDH

    By: Anaelle Sebag
    INTRO, LES GÉNÉRATIONS DE DROITS DE L’HOMME, LE RÔLE DES ORGANES DE PROTECTION INTERNATIONALE DES DH ...
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  • french III | gr 12
    french III | gr 12

    french III | gr 12

    By: Charlene Yancey
    conjugating vouloir, pouvoir, & devoir, assign. | les desputes mere-fille: rien de plus normal!, les familles monoparentales (verbs & phrases - 1/2) ...
    25
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  • Droit pénal général
    Droit pénal général

    Droit pénal général

    By: Gabrielle Guénette
    Cours 1-3-4, Cours 5 - Principes généraux du droit pénal et droit criminel, Cours 6 - Le procès criminel et les voies de recours
    3
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  • neuropsychologie
    neuropsychologie

    neuropsychologie

    By: Frederique Lacoursiere
    chapitre 1: historique et concepts, cours 2: historique et concepts (suite), cours 3: intro + tableaux classiques en aphasie ...
    14
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  • Article CBE
    Article CBE

    Article CBE

    By: Marie DORKENOO
    Droit des brevets, Demande de brevet EP, Procédure jusqu'à la délivrance ...
    8
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  • Droit des Affaires
    Droit des Affaires

    Droit des Affaires

    By: Lucinda HAPPI DEUKOU
    Fonds de Commerce, Entrepreneur Individuel, SARL - Société A Responsabilité Limitée ...
    13
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  • OACIQ
    OACIQ

    OACIQ

    By: Marianne Parenteau
    Droit immobilier, Mathématiques immobilières, Loi sur le courtage immobilier ...
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  • Gestion Juridique fiscale et sociale
    Gestion Juridique fiscale et sociale

    Gestion Juridique fiscale et sociale

    By: Clément Leboucher
    Chapitre 1 La formation du contrat, Chapitre 2 L'execution du contrat, Chapitre 3 Les contrats liés au fonctionnement de l'entreprise ...
    30
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  • OIQ
    OIQ

    OIQ

    By: Deleted Deleted
    Mandat de l'ingénieur, Contrats de l'ingénieur, Analyse de l'ingénieur ...
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  • Procédure et preuve en droit criminel PARTIE 1
    Procédure et preuve en droit criminel PARTIE 1

    Procédure et preuve en droit criminel PARTIE 1

    By: Mariska Dasciné
    Charte Canadienne Des Droits et Libertés, Introduction et rappel, Fouilles, perquisitions et saisies ...
    7
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  • Droit du travail
    Droit du travail

    Droit du travail

    By: Baptiste L.
    La rupture conventionnelle, Le renouvellement du CDD, Le CDI de Chantier ...
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  • Droit civil
    Droit civil

    Droit civil

    By: hermine auges
    droit subjectif et patrimoine, Le droit des personnes: la personnalité, Le droit de la personne: Les incapacités ...
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  • French
    French

    French

    By: Deleted Deleted
    AS Topic 1 - La Famille en Voie de Changement, AS Topic 2 - La Cybersociete, AS Topic 3 - Le Role du Benevolat ...
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  • Droit De La Prison
    Droit De La Prison

    Droit De La Prison

    By: Ines T
    Les Sources Du Droit De La Prison, L’organisation De La Prison, Le Droit Disciplinaire ...
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  • A-Level French Vocabulary
    A-Level French Vocabulary

    A-Level French Vocabulary

    By: Freya Greenslade
    1.1 - L'enrichissement dû à la mixité ethnique (VOCABULAIRE), 1.2 - Diversité, tolérance et respect (VOCABULAIRE), 1.3 - Diversité - un apprentissage pour la vie (VOCABULAIRE) ...
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  • Écologie et Environnement
    Écologie et Environnement

    Écologie et Environnement

    By: dakir hiba
    Cours 1: Introduction; quelques défauts.; dynamique de l'environnement physique, Chapitre 2 : la biosphère a une histoire, Chapitre 3: Les communautés ...
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  • Volet 2
    Volet 2

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    By: Katherine Lachance
    Cahier 1 : Les Lois Encadrants La Profession, Cahier 2 : éthique et déontologie, Cahier 3 : Notions élémentaires de droit pour les architectes ...
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  • S3- Droi Administratift
    S3- Droi Administratift

    S3- Droi Administratift

    By: Charlotte Lancrenon
    Chap 1 : La Soumission De L’administration À Des Règles De Droit, Chap 2 : Les Sources Des Règles Du Droit Applicables À L’administration- Le Recensement Des Sources, L’agencement Des Sources ...
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  • DA 2
    DA 2

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    By: Yara Es
    S1: LES AAU ET LE DROIT SOUPLE, L'ENTRÉE EN VIGUEUR, LA SORTIE DE VIGUEUR ...
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  • philosophie
    philosophie

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    By: Alice Morange
    def, art, technique ...
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  • Droit Administratif 1 Seillier
    Droit Administratif 1 Seillier

    Droit Administratif 1 Seillier

    By: Amin Oliai-shirazi
    Droit Administratif et les normes supremes, Trouver l’arrêt, Chapitre 2 : Les sources affaiblis ...
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  • Alexandra Flashcards
    Alexandra Flashcards

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    By: Alexandra Pigny
    L'encadrement européen des finances publiques, Le budget de l'Union européenne, Définitions en droit public ...
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  • Histoire des États-Unis
    Histoire des États-Unis

    Histoire des États-Unis

    By: Mathis Forget
    Introduction, L'Amérique du Nord britannique, La Révolution américaine et la création d'une nouvelle nation ...
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  • Éducation à la citoyenneté
    Éducation à la citoyenneté

    Éducation à la citoyenneté

    By: Furaha Panda élève
    1.1 Qu'est ce que la citoyenneté?, 1.2 Le pouvoir, 1.3 La démocratie ...
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  • Droit - Contrat de travail
    Droit - Contrat de travail

    Droit - Contrat de travail

    By: Marine GODART
    Contrats de travail, Rupture du contrat de travail (CDI), Le licenciement ...
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  • Contentieux social
    Contentieux social

    Contentieux social

    By: Manon Gibot
    Introduction : les sources de contentieux du droit du travail, La notion de contrat de travail, La répartition du contentieux entre le CPH et les autres juridictions ...
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  • DROIT QUARTA FEIRA
    DROIT QUARTA FEIRA

    DROIT QUARTA FEIRA

    By: Carolina Santos
    Chapitre 10: Les Biens, Chapitre 11: Le Droit De Propriété, Chapitre 12: Les Obligations
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  • Histoire Du Droit
    Histoire Du Droit

    Histoire Du Droit

    By: Chanelle Melzani
    Seance 1 : Le Titulaire Du Pouvoir, Seance 2 : Les Lois Fondamentales, Seance 3 : Les Lois Fondamentales 2 ...
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