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Axelle Piel
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Decks in this class (18)
Premier chapitre: l'Existence de la personne
Quand commence la personnalite ju...,
Quand la personnalite juridique p...,
Quelles sont les consequences des...
5
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A -Les conditions nécessaires à l’existence de la personnalité juridique
Quelles sont les deux conditions ...,
Quimplique la condition detre ne ...,
Que signifie etre ne viable
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B- La première conséquence : la situation de l’enfant conçu non encore né
L enfant concu et non encore ne e...,
Quelle consequence en droit penal...,
Quelles consequences peuvent deco...
8
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C -La deuxième conséquence : la situation de l’enfant mort-né ou de l’enfant non viable à la naissance
Quelles sont les consequences jur...,
Pourquoi cette situation peut ell...,
Quelle disposition legislative a ...
9
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2 ) Le renouvellement des questions et le développement de la bioéthique : l’embryon
Comment les connaissances medical...,
Quels dilemmes ethiques et juridi...,
Comment le developpement des test...
7
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A- La définition de l’embryon : entre science et droit
Quelle est la competence pour def...,
Quelle a ete l intervention de la...,
Pourquoi la cjue adopte t elle un...
4
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B- La nature juridique de l’embryon : personne, chose ou bien ?
Qu est ce que la qualification ju...,
L embryon peut il etre considere ...,
L embryon peut il etre qualifie d...
11
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C- Le régime juridique de l’embryon :
Pourquoi le regime juridique de l...,
Comment est encadree la gestion d...,
Quels sont les differents types d...
7
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Section 2 La fin de la personnalité juridique et 1) la détermination du moment du décès
Qu entraine le deces d une person...,
Qu etait la mort civile et pourqu...,
Pourquoi la determination du mome...
7
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2) Les effets juridiques du décès et A- la situation extrapatrimoniale B- la situation patrimoniale et C- le statut du cadavre
Quels effets juridiques le deces ...,
Quelles sont les consequences du ...,
Est il possible de creer des lien...
17
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Section 3 : Les incertitudes sur l’existence de la personne :
Que signifie le terme absence en ...,
Qu est ce que la disparition en d...,
Quelle est la difference principa...
5
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1) L'absence
Quest ce que labsence en droit,
Quels articles du code civil regi...,
Comment le code civil de 1804 tra...
7
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A/ La présomption d’absence : l’absent est présumé vivant avec 1- Les conditions de fond de la présomption d’absence
Que signifie la presomption d abs...,
Quelles sont les conditions de fo...,
Quelle ambiguite subsiste dans la...
8
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2- la procédure judiciaire concernant la présomption d'absence
Qui peut saisir le juge pour la c...,
Quel juge est competent pour stat...,
Pourquoi les textes n ont ils pas...
6
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3- les effets de la présomption d'innoncence
Quel est le statut de la personne...,
Comment le juge protege t il les ...,
Que se passe t il si un conflit d...
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4- la cessation de la présomption d'absence
Quelles sont les trois causes qui...,
Que se passe t il si la personne ...,
Que se passe t il lorsque la cert...
5
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B) La déclaration d'absence : le décès est présumé
Quelles sont les conditions neces...,
Quelle est la procedure a suivre ...,
Quels sont les effets de la decla...
4
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2) La disparation
Qu est ce que la disparition en d...,
Quelle est la difference entre la...,
Quelle est l origine des articles...
9
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Droit civil
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