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david geneste
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Decks in this class (30)
1. Statut du joueur
Quelles dispositions du reglement...,
Pour quelles dispositions l assoc...,
1 en cas de convention collective...
14
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2. Enregistrement, Transfert et CIT 1/6
Bonus quelles informations contie...,
Bonus que doivent faire les clubs...,
1 qu est ce que le fifa id 2 par ...
13
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3. Enregistrement, Transfert et CIT 2/6
Que peut faire une association me...,
Quel autre reglement peut prevoir...,
Qu est ce qu un transfert relai
14
cards
4. Enregistrement, Transfert et CIT 3/6
Un club peut il hors periode d en...,
Dans quelles conditions une joueu...,
Quelle priorite doit etre donnees...
9
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5. Enregistrement, Transfert et CIT 4/6
Qu est ce que le passeport electr...,
Quelles informations contient il,
Que permet le passeport electronique
15
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6. Enregistrement, Transfert et CIT 5/6
Que devra faire la nouvelle assoc...,
Quels documents doivent etre four...,
Le nouveau club pourra t il a nou...
10
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7. Enregistrement, Transfert et CIT 6/6
Qui peut etre sanctionne si un jo...,
Les pret doivent etre enregistre ...,
Report des sanctions disciplinair...
9
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8. Stabilité Contractuelle 1/4
Le principe concernant la rupture...,
Quelles exceptions au principe de...,
Qu est ce que la rupture pour jus...
9
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9. Stabilité Contractuelle 2/4
Qu est ce que la juste cause spor...,
Un delai a respecter juste cause ...,
Les conditions juste cause sportives
10
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10. Stabilité Contractuelle 3/4
Qu est ce que la periode protegee,
Periode protegee comment la calcu...,
Que se passe t il si on prolonge ...
8
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11. Stabilité Contractuelle 4/4
Sur quoi se base t on pour calcul...,
Indemnite rupture sans juste caus...,
Existe il un cadre legal pour les...
10
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12. Dispositions spéciales au contrat entre club et joueur professionnel 1/2
Le nom d un agent est il obligato...,
Quelle est la duree minimale et m...,
Peut on deroger a cette duree
8
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13. Dispositions spéciales au contrat entre club et joueur professionnel 2/2
Un joueur ou un club peut il sign...,
Aquisition des droits d un joueur...,
Ou ces accords doivent ils etre e...
10
cards
14. Protection des mineurs et les académies 1/2
Le principe et les 5 exceptions c...,
Un joueur mineur ayant la nationa...,
Quel est le principe du premier e...
11
cards
15. Protection des mineurs et les académies 2/2
Qu est ce qu une academie,
Quelle est l obligation pour le c...,
Quelle est l obligation pour l as...
7
cards
16. Mise à l'essai
Comment se definit une mise a l e...,
Quelles conditions pour mettre un...,
Mise a l essai conditions liees a...
9
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17. Indemnité de formation 1/2
Quel est le but de cette indemnite,
Quand peut se verser cette indemn...,
Sur quelle duree est calculee l i...
14
cards
18. Indemnité de formation 2/2
Formation a quoi correspondent le...,
Formation combien y en a t il de ...,
Qui classifie les clubs dans les ...
13
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19. Mécanisme de solidarité 1/2
Quel est le but de cette indemnite,
A quel moment verse t on le mecan...,
Quels clubs ont droit a cette ind...
8
cards
20. Mécanisme de solidarité 2/2
Que se passe t il si un des clubs...,
En dehors des cas regis par le re...,
Paiement de l indemnite
9
cards
21. Mise à disposition des joueurs par les clubs 1/3
Quelles sont les differentes peri...,
Mise a disposition foot a 11 et f...,
Quant au maximum doit on commence...
10
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22. Mise à disposition des joueurs par les clubs 2/3
De quelle sanction peut ecoper un...,
Sanction,
Sanction quel organe est competent
9
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23. Mise à disposition des joueurs par les clubs 3/3
Si un joueur est blesse lorsqu il...,
Blessure que peut faire l associa...,
Blessure que peut fairele joueur
11
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24. Transfert Matching System (TMS) 1/2
Qu est ce que tms quels objectifs,
Qu est ce que tms quels objectifs,
Dans quel cas utilise t on tms
15
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25. Transfert Matching System (TMS) 2/2
Instruction de transfert qui doit...,
Instruction de transfert qui doit...,
Les transferts de mineur se font ...
6
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26. La procédure administrative concernant la création du CIT 1/2
A partir de quel moment peut on d...,
Cit quand faut il le demander au ...,
Cit qui doit le demander
12
cards
27. La procédure administrative concernant la création du CIT 2/2
Quelles sont les procedures speci...,
Parlez de la confirmation du joue...,
Qui est competent pour sanctionne...
13
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28. Règlement du Statut et Transfert pour le Futsal
Peut on cumuler une licence futsa...,
Comment s applique le regime des ...,
Si on est suspendu en football a ...
10
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29. L’emploi de l’entraîneur
Quel type d entraineur est concer...,
Que doivent faire les association...,
Quelle forme doit revetir le cont...
7
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30. Règles temporaires liées à la guerre en Ukraine
Qui est concerne par ces regles e...,
Que peuvent il faire concernant l...,
Quelle derogation en matiere d en...
8
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[FIFA] 02. RSTJ
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