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Son Duong
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Decks in this class (16)
Chapitre 1 - Section 1 : les sources internes
Quelles sont les articles de la c...,
Quest ce que lassiette,
Que signifie les modalites de rec...
32
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Chapitre 1 - Section 2 : les sources internationales
Quelles sont les sources internat...,
Quelles sont les origines des con...,
Quels sont les objets principaux ...
15
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Chapitre 2 : La détermination du prélèvement fiscal
Quelle est la definition de limpot,
Que signifie que limpot est effec...,
Que signifie que limpot est defin...
22
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Chapitre 3 : L'opération d'imposition
Quest ce que le fait generateur,
Quelle est la definition moderne ...,
Comment est determine le fait gen...
19
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Chapitre 4 : la tarif de l'impôt
Quelle est la technique de repart...,
Quelle est la technique de repart...,
Est ce que limpot de repartition ...
16
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Chapitre 5 : le recouvrement de l'impôt
Quelles sont les modalites du rec...,
Qu est ce que le droit au comptant,
Qu est ce que le droit constates
9
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P2/T1/CH1/ S1 - l'impôt sur le revenu : champ d'application
Que signifie que les personnes im...,
Comment determiner le foyer fisca...,
Ou se trouve le lieu de l imposit...
41
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P2/T1/CH1/S2 : impôt sur le revenu - liquidation de l'impôt sur le revenu
Quel est l objectif du quotient f...,
Comment est calcule le quotient f...,
Quand est calcule le quotient fam...
19
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P2/T1/CH2 : Les contributions sociales
A quoi servent les contributions ...,
Quel est le regime des contributi...,
Qu est ce que la crds contributio...
9
cards
P2-T1-CH3 : L'impôt sur les sociétés
Quelles sont les personnes imposa...,
Quelles sont les personnes privee...,
Comment les structures associativ...
17
cards
P2/T2/CH1 : L'impôt sur la fortune immobilière
Quest ce que lifs impot de solida...,
A quoi correspond lassiette de li...,
Quel type de bien ne constituait ...
18
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P2/T2/ CH2 : Les droits d'enregistrement
Quel est lobjectif des droits den...,
Quelle est la formalite du droit ...,
Quelles precisions peut on faire ...
32
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P2/T3/ CH1 : L'imposition de la dépense - Le champs d'application
Quelles sont les 2 types d operat...,
A quoi correspond l assujetti dan...,
Quels sont les 3 criteres que doi...
6
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P2/T3/CH2 : Calcul et paiement de la tva
Qu est ce que le fait generateur,
Lors dune livraison dun bien quan...,
Dans le cas dune prestation de se...
16
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P2/T3/CH3 : La Territorialité de la TVA
Quel etat peut legitimement exige...,
Quel est le principe du paiement ...,
Quel est l exception au principe ...
15
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P3 - CH1 - S1 : l'administration woodstock
Que sont les services de l admini...
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Fiscalité
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