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Adrien Gabriel
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Decks in this class (20)
Dimension Environnementale
Qui est eligible a la declaration...,
Qui est eligible au plan de vigil...,
Formalites de publicite de la dpef
4
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Droit De La Concurrence
Quels sont les seuils pour les co...,
Quels sont les elements constitut...,
Quelle est la procedure du contro...
6
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Principaux Outils De Financement
Quelles sont les mentions obligat...,
Quelles sont les modalites de del...,
Les interets sur compte courant s...
7
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Groupe De Sociétés
Quels sont les types de structure...,
Qu est ce qu une holding et comme...,
Quelles sont les modalites de con...
8
cards
Entreprise En Diffilculté
Comment un accord de conciliation...,
Quelles sont les conditions pour ...,
Quels sont les organes de la proc...
18
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Associations
Quels sont les trois types de fon...,
Quelle est la fiscalite applicabl...,
Quels sont les types de dissoluti...
7
cards
Diversité Des Contrats
Quelles sont les conditions pour ...,
Comment se forme un contrat et qu...,
Quelles sont les consequences d u...
7
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Droit Pénal
Quels sont les 3 elements constit...,
Comment retenir la complicite d u...,
A quelles conditions une delegati...
10
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Restructurations D'Entreprises
Quelles sont les conditions pour ...,
Quelles sont les conditions pour ...,
Qu est ce qu une transmission uni...
5
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Coopération Interentreprises
Quelle est la mission d un gie,
Quelles sont les caracteristiques...,
Quelles sont les caracteristiques...
6
cards
Fiscalité
Quel est le regime applicable aux...,
Quel est le regime des prestation...,
Quels sont les trois criteres ret...
6
cards
Gouvernance Des Sociétés
Quelle est l obligation pour un c...,
Quelles sont les obligations du cac,
Quelles sont les consequences d u...
5
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Instruments Innovants De Financement
Qu est ce qu un mini bon,
Quelle est l obligation pour les ...
2
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Régime Des Groupes
Comment eviter l abus de biens so...,
Qui doit mettre en place un comit...,
Peut on distribuer des stocks opt...
5
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Fiscalité Des Groupes
Quelle est l obligation pour,
Quelles societe peuvent beneficie...,
Quelles sont les conditions pour ...
4
cards
Droit Des Contrats
Quelles sont les conditions de va...,
Qu est ce que la stipulation pour...,
Qu implique la notion de nullite ...
7
cards
Numérique
A quelles conditions la signature...,
A quel age le consentement electr...,
Quelle est la definition du profi...
5
cards
Constitution de Sociétés
Quelles sont les conditions de fo...,
Quelles sont les conditions de fo...,
Quelle est la fiscalite applicabl...
3
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Administration Fiscale
Definition agrement fiscal,
Definition doctrine administrativ...,
Quelle est la procedure d une ver...
5
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Transmission
Quelles sont les conditions de ce...
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