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Droit des AFFAIRES
Droit des AFFAIRES
By: Inès Dnt
1- Introduction, 2-Les commerçants, 3-la réglementation générale applicable aux commerçants ...8Decks180Flashcards2Learners -
Droit des Affaires
Droit des Affaires
By: Esteban Pépin
Introduction, Partie 1 : L'organisation de l'activité commerciale, Titre 2 : Les formes de l'activité commerciale ...4Decks168Flashcards8Learners -
Droit des affaires
Droit des affaires
By: SINIONA KESSAI
Textes fondateurs, Partie I : Nature activités éco, Statut du commercant ...10Decks195Flashcards18Learners -
Droit des affaires
Droit des affaires
By: Pelegrin Evan
Introduction générale, Titre 1, Titre 23Decks346Flashcards3Learners -
Droit des affaires
Droit des affaires
By: Rapido Chad
Titre I - Les règles relatives aux commerçants / Chapitre I - Les statuts de commerçant, Titre I - Chapitre II - Le fonds de commerce2Decks45Flashcards2Learners -
Droit pénal des affaires
Droit pénal des affaires
By: Son Duong
Vol (qual fondamentale), Escroquerie (qual fonda), recel de chose (qua fonda) ...7Decks138Flashcards1Learner -
Droit des affaires
Droit des affaires
By: MOON LOVER
Chapitre 1 - Sources du droit au Québec et recherche de l'information juridique, Chapitre 2 - Environnement juridique au Québec, Chapitre 3 - Droit des personnes, de la famille et des successions ...11Decks99Flashcards1Learner -
Droit des affaires
Droit des affaires
By: Charles-Étienne Quesnel
Examen 1, Examen 22Decks87Flashcards2Learners -
Barreau du Québec - Droit des Affaires
Barreau du Québec - Droit des Affaires
By: Vincent Desmarais
Les Définitions Clefs, Le Capital-Actions (LSAQ), Les Dividendes + Calculs et Ordres (LSAQ) (LCSA) ...9Decks176Flashcards15Learners -
DROIT DES AFFAIRES
DROIT DES AFFAIRES
By: Zara Ndiomu
INTRODUCTION GÉNÉRALE, SOURCES DE DROIT DES SOCIÉTÉS, LES RÈGLES RELATIVES À LA CRÉATION DE LA SOCIÉTÉ ...4Decks242Flashcards4Learners -
Droit fiscal des affaires
Droit fiscal des affaires
By: lohann GRD
INTRODUCTION fiscal, la classification des entreprises industrielles commerciale ou artisanales., Les règles d'exigibilité des BIC ...15Decks118Flashcards2Learners -
droit des affaires cégep
droit des affaires cégep
By: Maeva Frenette
exam #1: chapitre 1-4, exam #2: chapitre 5-8, exam #3: chapitre 9-133Decks498Flashcards3Learners -
Barreau du Québec - Droit des affaires (2021)
Barreau du Québec - Droit des affaires (2021)
By: Nicolas Charest
Loi sur la publicité légale des entreprises (LPLE), LSA - Financement, LSA - Organisation, Nom et Livres ...5Decks156Flashcards13Learners -
Droit Des Affaires
Droit Des Affaires
By: Ines T
Introduction, La Liberté D’entreprendre, La Libre Concurrence ...9Decks46Flashcards1Learner -
L2 - Droit des affaires
L2 - Droit des affaires
By: loedof Unknown
Cours n°3, Cours 4, Cours 6 ? ...6Decks149Flashcards2Learners -
droit des affaires barreau
droit des affaires barreau
By: Terina Morgan
Barreau1Decks103Flashcards11Learners -
Droit Des Affaires
Droit Des Affaires
By: Robin Qlf
Chapitre 2 Les Responsabilités, Chapitre 4 Aperçu Des Droits Des Societés, Chapitre 3 Le Contrat ...6Decks115Flashcards3Learners -
DRT 1060 - Droit des affaires
DRT 1060 - Droit des affaires
By: Andréanne Thibault
Partie 1 - Semaine 1 - Le système juridique du Canada, Partie 1 - Semaine 2 - Les obligations en droit civil québécois, Partie 1 - Semaine 3 - Les différents contrats liés à la vie de l'entreprise3Decks108Flashcards2Learners -
Droit fiscal des affaires
Droit fiscal des affaires
By: Eileen Kip
P1C1S1 : L'entreprise individuelle, P1C1S2 : L'imposition des sociétés., P1C2S1 : La notion de résultat imposable.3Decks136Flashcards2Learners -
droit du commerce et des affaires
droit du commerce et des affaires
By: pauline mine
Intro droit du commerce, Le fond de commerce, La cession du fond de commerce ...8Decks81Flashcards3Learners -
Droit des Affaires
Droit des Affaires
By: Amin Oliai-shirazi
TD 1 : La société et ses concurrentes, TD 2 : Le contrat de société, TD 3 : L’« entreprise commune » ...8Decks73Flashcards2Learners -
Droit pénal des affaires
Droit pénal des affaires
By: Jihao Xiang
Section 1 : principes généraux, Section 2 : les infractions, Section 3 : le vol ...5Decks150Flashcards1Learner -
Éthique et droit des affaires
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By: Sofia Lavallée
Examen final1Decks37Flashcards1Learner -
Droit Des Affaires
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By: Sebastien Houdart
Droit Des Affaires1Decks102Flashcards1Learner -
Droit des Affaires
Droit des Affaires
By: Alexandre A
Principes latins, Tribunaux, Droit De La Preuve ...8Decks62Flashcards1Learner -
DROIT DES AFFAIRES
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By: salma salma
REVISION EXAM1Decks46Flashcards1Learner -
Droit des affaires 1
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By: wissal chergui
Cours 1 : Concepts, Définitions1Decks22Flashcards1Learner -
Droit des affaires
Droit des affaires
By: Paul Haney
Révision chapitre 11Decks23Flashcards1Learner -
Séminaire De Droit Des Affaires
Séminaire De Droit Des Affaires
By: Sebastien Houdart
Séminaire De Droit Des Affaires1Decks47Flashcards1Learner -
Droit des affaires : introduction
Droit des affaires : introduction
By: Saad Hakim
Généralités, Aspects historiques du Droit des affaires, Les sources du droit des affaires ...4Decks22Flashcards1Learner