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By:
Puybareau Yohan
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Decks in this class (69)
2.1.1. Droit fiscal et impôt
Definition droit fiscal,
Objectif du droit fiscal,
Definition de l impot
18
cards
2.1.2. Jargon fiscal
Abattement,
Assiette,
Assujetti contribuable redevable
8
cards
2.2. Les sources du droit fiscal
3 sources ou trouver les lois fis...,
Definition des lois de finances,
Objet des lois de finances
5
cards
2.3. Organisation et rôle de l'administration fiscale
Qui est directeur general des fin...,
4 missions de la dgfip,
Sigle dgddi
6
cards
3.1. Les principes généraux de l'impôt sur le revenu
Definition de l ir,
3 caracteristiques de l ir
2
cards
3.2.1. La composition du foyer fiscal
Definition du foyer fiscal,
Composition de plein droit du foy...,
Qui est concerne par le regime op...
12
cards
3.2.2. L'impôt sur le revenu des personnes modestes
Dans quels cas de figure lir nest...,
Bareme progressif de l ir en 2024
2
cards
3.3.1. Les revenus imposables de l'IR
Qu appelle t on revenu global,
8 revenus categoriels,
Definition revenu brut global
11
cards
3.3.2. Les traitements et salaires
Que comprend le salaire net,
Par quel document se materialise ...,
Hormis les salaires et traitement...
17
cards
3.3.3. Les BNC
7 elements faisant partie des bnc,
2 categories de bnc,
2 regimes d imposition des bnc et...
12
cards
3.3.4. Les BA
Qui est concerne par les ba,
3 regimes d imposition sur les ba,
Benefice imposab
13
cards
3.3.5. Les BIC
Quand parle t on de bic,
2 cas ou s appliquent les regles ...,
Comment est calcule le resultat c...
25
cards
3.3.6. Les revenus du patrimoine : Revenus fonciers
De quoi proviennent les revenus d...,
3 revenus du patrimoine dans la c...,
Condition pour pouvoir beneficier...
13
cards
3.3.7. Les revenus du patrimoine : Revenus des capitaux mobiliers
11 revenus de placement a revenus...,
3 revenus de placement a revenus ...,
A quoi correspond le boni de liqu...
15
cards
3.3.8. Les plus-values des particuliers
Definition des plus values immobi...,
A quel regime appartient un immeu...,
4 cas d exonerations liees au bie...
43
cards
3.3.9. Le revenu net global et le revenu imposable
A quoi est egal le revenu net global,
A quoi est egal le revenu imposable,
Que comprend le revenu brut global
12
cards
3.4.1. Le quotient familial et le nombre de parts
Comment est determine le nombre d...,
Comment se calcule le quotient fa...,
Quel est l objectif du plafonneme...
6
cards
3.4.2. La décote de l'impôt sur le revenu
Definition de la decote de l ir,
Pour une personne seule quel est ...,
Pour une personne seule comment s...
5
cards
3.4.3. Les réductions et crédits d'impôt
Definition dune reduction dimpot,
3 exemples de reduction d impot,
Definition du credit dimpot
8
cards
3.4.4. La contribution exceptionnelle sur les hauts revenus
Qui est passible de payer la cont...,
Pour une personne seule quel est ...,
Pour un couple soumis a impositio...
5
cards
3.4.5. Le calcul de l'impôt
7 etapes du calcul de l impot sur...
1
cards
3.4.6. Les modalités de déclaration et de paiement de l'impôt sur le revenu
A quoi sert le prelevement a la s...,
Comment seffectue la declaration dir,
Sur quelle duree est etalee le pas
17
cards
4. Les prélèvements sociaux
Definition des ps,
A quoi servent les ps,
3 prelevements sociaux
9
cards
5.1.1. Les entreprises relevant de l'IS
Quelles sont les entreprises soci...,
Quelles entreprises societes peuv...,
Personnalite fiscale des societes...
4
cards
5.1.2. Les entreprises relevant de l'IR
Qui est soumis doffice a lir,
Societes pouvant opter sous condi...,
Les entreprises societes soumises...
4
cards
5.1.3. Du résultat comptable au résultat fiscal
Comment determine t on un resulta...,
Que se passe t il si les produits...,
Que sont les reintegrations fisca...
6
cards
5.2.1. Champ d'application des BIC
Quelles sont les activites imposa...,
Quelles sont les activites imposa...,
Quelles sont les activites imposa...
19
cards
5.2.2. les produits imposables
Comment determine t on le resulta...,
Dans quel cas degage t on un bene...,
Comment est calcule le resultat f...
9
cards
5.2.3. La déductibilité des charges
Quels sont les 3 types de charges,
4 conditions cumulatives pour qu ...,
Qu est ce qui est inclus dans les...
17
cards
5.2.4. La déductibilité des amortissements
Definition de lamortissement dun ...,
Par quoi est determine le plan d ...,
De quelle maniere doivent etre am...
54
cards
5.2.5. La déductibilité des provisions
Definition du passif,
Definition provision,
Quel principe comptable est illus...
31
cards
5.6.6. Le régime des plus ou moins values (1)
A quoi s apppliquent les regimes ...,
7 raisons a la sortie dun element...,
2 conditions pour pouvoir benefic...
40
cards
5.6.6.bis Le régime des plus ou moins values (2)
Deux situations rencontrees lors ...,
Comment est determinee la pv si c...,
Comment est determinee la pv si c...
36
cards
5.2.7. Les régimes d'imposition
3 regimes d imposition aux bic,
De quel critere depend le choix d...,
Quelles entreprises aux bic adher...
17
cards
5.2.8. L'imposition des résultats de sociétés de personnes et gestion des déficits
Quelles sont les regles de determ...,
A quoi sert le releve de frais ge...,
Quand et a quelle condition est f...
27
cards
5.3.1. Champ d'application de l'IS et territorialité
Qui est concerne par lis selon la...,
Quelles sont les societes soumise...,
Quelles sont les societes qui ont...
12
cards
5.3.2. Assiette de l'IS
Quelles sont les regles de l is c...,
Quest ce qui entre dans lassiette...,
Que se passe t il sur l impositio...
37
cards
5.3.3. Le régime des plus ou moins values
4 regles generales sur le regime ...,
Pour les immobilisations corporel...,
Pour les immobilisations incorpor...
25
cards
5.3.4. Liquidation et paiement de l'impôt
0
cards
5.3.5. Gestion des déficits fiscaux
0
cards
5.4. Les aides fiscales
0
cards
6.1.1. Le champ d'application de la TVA
0
cards
6.1.2. La territorialité de la TVA, les livraisons de biens (1)
0
cards
6.1.2.bis La territorialité de la TVA - Les prestations de services
0
cards
6.2.1. Fait générateur, exigibilité, base et taux de TVA
0
cards
6.2.2. TVA déductible (1)
0
cards
6.2.2.bis TVA déductible (2)
0
cards
6.2.3. Les régularisations de TVA
1
cards
6.3.1. TVA et régime normal d'imposition
0
cards
6.3.2. TVA et régime réel simplifié d'imposition
0
cards
6.3.3. TVA et régime de la franchise
0
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7.1. Taxe sur les salaires
0
cards
7.2. Contribution unique à la formation professionnelle et à l'alternance
0
cards
7.3. Participation des employeurs au financement de la construction
0
cards
8.1. Les règles générales d'imposition du patrimoine
0
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8.2.1. Les taxes foncières
0
cards
8.2.2. La contribution économique territoriale
0
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8.3.1. Les règles applicables au droit d'enregistrement
0
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8.3.2. Les droits d'enregisgtrement applicables aux apports en société
0
cards
8.4. L'impôt sur le Fortune Immobilière
0
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9.1.1. Les moyens du contrôle fiscal
0
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9.1.2. Les formes de contrôle fiscal
0
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9.2.1. Les délais de reprise et de prescription
0
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9.2.2. Le rescrit fiscal
0
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9.2.3. Les garanties du contribuable
0
cards
9.3.1. Les procédures de rectification
0
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9.3.2. Les recours du contribuable
0
cards
9.3.3. Les sanctions fiscales et pénales applicables
0
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9.4. La juridiction compétente en matière de contentieux fiscal
0
cards
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4. Droit fiscal
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