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Bertille Bras
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Decks in this class (16)
Intro : obligation, contrat, évolution et principes
Patrimoine 1,
Droit patrimonial 2,
Droit reel droit personnel 3
17
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Intro : Evolution et principes du droit des contrats
1 quels sont les caracteristiques...,
1 le code civil synthetise differ...,
1 le droit des contrats etait bie...
9
cards
Partie 1, Titre 2, Ch 3: Contenu du contrat, Sections préliminaires (p.38 à 41)
1 il faut que le contrat tienne c...,
1 jusqu aux annees 70 le juge eta...,
1 un revirement de jp a eu lieu c...
11
cards
Partie 1, Titre 1, Ch 1: Les négociations
Quelles sont les devoirs qui pese...,
1 sur quoi le devoir d informatio...,
Bonne foi 3
16
cards
Partie 1, Titre 1, Ch 2 : Offre et acceptation
Quels sont les 2 consentements ne...,
Qu est ce qu une offre 2,
Quels criteres doit elle remplir ...
13
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Partie 1, Titre 1, Ch 3: Encadrement contractuel de la période antérieure (avant-contrats)
Qu est ce qu un avant contrat que...,
1 qu est ce qu un pacte de prefer...,
1 le pf oblige le promettant a qu...
10
cards
Partie 1, Titre 2, Ch 1: Consentement (erreur)
Qu est ce que le consentement 1,
1 quelle facette du consentement ...,
1 qu est ce que la therie des vic...
20
cards
Partie 1, Titre 2, Ch 1: Consentement (dol + violence)
Qu est ce que le dol 1,
1 le domaine du dol est parti de ...,
Que doit avoir la partie qui dema...
14
cards
Partie 1, Titre 2, Ch 2: Capacité et représentation
1 qu est ce que la capacite jurid...,
2 manieres d etre prive de sa cap...,
1 qu est ce qu une personne morale 3
18
cards
Partie 1, Titre 2, Ch 3: Contenu du contrat
1 un contrat est nul lorsque la c...,
1 le controle de la liceite du bu...,
1 une clause ne doit pas contredi...
17
cards
Partie 1, Titre 3 : Sanctions attachées à la formation du contrat, Ch. 1 : La nullité du contrat + Ch. 2 : La caducité du contrat
1 qu est ce que la nullite sancti...,
1 de quel critere depend la nulli...,
1 quelle est la duree de la presc...
9
cards
Partie 2: Les effets du contrat, Titre 1: Effet du contrat entre les parties, Ch. 1: Force obligatoire + Ch. 2 : Effet translatif
1 quand est ce que le contrat a f...,
1 pq dit on que le contrat est do...,
1 avant 2016 par quoi pouvait etr...
6
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Partie 2, Titre 2: Effet du contrat à l'égard des tiers, Ch. 1: Effet relatif + Ch. 2: Simulation + Ch. 3: Porte-fort et stipulation pour autrui
1 le contrat ne concerne que 1,
1 tiers assimiles aux parties 2,
1 qu est ce que l opposabilite du...
10
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Partie 2, Titre 3: Sanctions de l'inexécution du contrat
1 qu est ce que l exception d ine...,
1 que faut il pr remplir conditio...,
1 que peut faire le creancier apr...
12
cards
Représentation + Nullité contrats interdépendants
1 qu est ce que la representation 1,
1 qu est ce que la representation...,
1 qu est ce que la representation...
11
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Arrêts
1 c cass 2003 manoukian 1,
1 c cass 1978 poussin 2,
1 c cass 2000 bordas 3
4
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X Droit des obligations (contrats) (S3)
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