Learn Droit Des Sociétés
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S2
S2
By: Raphaël Sarfati
Droit Des Societes S2, IFRS2Decks123Flashcards1Learner -
TBS SEMESTRE 1
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By: Mathilde Dupont
Economie managériale, Droit des contrats, Droit (général) ...4Decks69Flashcards1Learner -
X Histoire de la construction de l'Etat
X Histoire de la construction de l'Etat
By: Bertille Bras
Définitions, Intro, Partie 1, Ch 1, Section 1 : Le rejet de la souveraineté nationale (+intro) ...16Decks161Flashcards1Learner -
sociétés 1
sociétés 1
By: byy anais
action ut singuli est subsidiaire à l’action ut universi, il faut un motif grave, conforme à l’IS et à l’ordre pub du droit des S pour fonder l’exclusion d’un associé -> sinon exclusion sera abusive., nécessité de l’associé de participer à son vote d’exclusion ...40Decks40Flashcards1Learner -
DCG2 Droit Fiscal
DCG2 Droit Fiscal
By: SansTle .
Chap 8 - Principes Et Champs D'application De L Imposition Au Titre Des BIC, Chap 7 - Imposition Du Resultat Des Entreprises Et Sociétés, Chap 9- Imposition Des Produits ...9Decks46Flashcards1Learner -
PGDE
PGDE
By: Adèlé Lanchon
Chapitre 1 : Le Droit Européen Et Ses Critiques (intro), Chapitre 2 : Le Fondement Du Pouvoir Européen : Des « Objectifs » Aux « Valeurs », Chapitre 3 : L’exercice Du Pouvoir Européen : Un « Déficit Démocratique » ? ...9Decks58Flashcards1Learner -
Droit
Droit
By: Antoine Jamet
articles, Droit des sociétés2Decks23Flashcards1Learner -
Droit Essec
Droit Essec
By: Léo Babonnaud
Le obligations et les contrats, Responsabilité civile délictuelle, Droit des sociétés ...4Decks31Flashcards1Learner -
law
law
By: Jean Browaeys
association, transmission de l'entreprise ou société, transmission d'entreprise à titre gratuit ...7Decks47Flashcards1Learner -
LLC Antiquité
LLC Antiquité
By: Lisa Ramond
Romain Introduction, Athènes Chapitre 3 : Modèles De La Reproduction Sexuée, Athènes Chapitre 1 : Le Droit Des Femmes Au Ve Et IVe S av JC ...6Decks51Flashcards1Learner