Learn Droit Des Contrats
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Dp1
Dp1
By: thomi rebri
L’Etat, Les collectivités territoriales, Les établissements publics ...34Decks1,308Flashcards7Learners -
Economie gestion
Economie gestion
By: Camille ZUGMEYER
M1S1 L'organisation de l'entreprise, M1S2 Classification des organisations, M1S3 Les structures d'organisation ...48Decks2,028Flashcards4Learners -
DSCG
DSCG
By: Raphaël Sarfati
Droit des contrats, Droit pénal, Droit de la concurrence ...13Decks490Flashcards18Learners -
Droit public
Droit public
By: Adèle HOARAU
État et droit public, Constitution, Contrat dans l'administration ...30Decks507Flashcards7Learners -
MFE
MFE
By: Brieuc Doinel
MFE formules, Droit des contrats2Decks56Flashcards1Learner -
Législation
Législation
By: Alexandra Prémont
1- Historique du droit et sources de droit, 2- Environnement législatif, création des lois et tribunaux, 3- Interprétation des lois, justice administrative et jugements ...10Decks550Flashcards3Learners -
Module Droit des Assurances
Module Droit des Assurances
By: Doris Moeschler
Les bases du droit des assurances, Etablissement et fin du contrat et intermédiaires d'assurance, Droits et obligations des parties aux contrat ...8Decks169Flashcards12Learners -
CEJM Thème 5 - Les mutations du travail
CEJM Thème 5 - Les mutations du travail
By: Jeanne Delpierre
Les principales tendances du marché du travail, L'action des pouvoirs publics sur le marché du travail, La Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences (GPEC) ...9Decks70Flashcards55Learners -
Ecole
Ecole
By: Anika Leistra
Comptabilité Accounts, Entreprise et affaires, Droit des contrats3Decks114Flashcards1Learner -
1. Gestion juridique, fiscale et sociale
1. Gestion juridique, fiscale et sociale
By: Clément Lallemand
1. Négociation et formation du contrat, 2. Conditions de validité du contrat, 3. Force obligatoire et effet relatif du contrat ...61Decks546Flashcards2Learners -
Droit
Droit
By: Maïté Marcoux
Sources du droit matière, Compétences fédéral vs provinicale, Quizz chapitre 2 ...13Decks496Flashcards5Learners -
CIV1. Les Contrats
CIV1. Les Contrats
By: Morgane C
1. Les sources du droit civil, 2. Introduction au droit des obligations et des contrats, 3. Les pourparlers avant contrat ...6Decks148Flashcards3Learners -
Législation et responsabilité professionnelle
Législation et responsabilité professionnelle
By: Jeanne Simard
Semaine 1 - Historique et sources du droit, Semaine 2 - La création des lois et l'organisation des tribunaux, Semaine 3 - Législation, justice administrative et jugements ...7Decks137Flashcards62Learners -
L2-S1-Droit
L2-S1-Droit
By: Agathe Bras
Arrêt Strats, Droit des contrats-déf, Strats ...4Decks199Flashcards14Learners -
L3 Droit Semestre 6
L3 Droit Semestre 6
By: Mathys Depeige
Droit des libertés fondamentales, Droit des contrats spéciaux, Système Juridique de l'UE ...5Decks70Flashcards2Learners -
DP2
DP2
By: thomi rebri
L'administration face à la faute et au risque, L'environnement a-t-il des droits ?, Le statut général des fonctionnaire est-il encore nécessaire ? ...16Decks979Flashcards2Learners -
Gestion Juridique fiscale et sociale
Gestion Juridique fiscale et sociale
By: Clément Leboucher
Chapitre 1 La formation du contrat, Chapitre 2 L'execution du contrat, Chapitre 3 Les contrats liés au fonctionnement de l'entreprise ...30Decks455Flashcards11Learners -
Droit administratif
Droit administratif
By: François Altmeyer
T1: C1: Soumission de l'administration au droit, T2: C1: Les normes de droit interne, T2: C2: La soumission des actes strat au bloc de constitutionnalité ...13Decks381Flashcards64Learners -
Droit civil
Droit civil
By: Thaïs Boujut
Droit des contrats1Decks60Flashcards1Learner -
S3 - Droit Des Obligations
S3 - Droit Des Obligations
By: Charlotte Lancrenon
Introduction Au Droit Des Obligations, 1- L’acte Juridique, La Formation Du Contrat- La Phace De Négoc ...17Decks353Flashcards2Learners -
OIQ
OIQ
By: Deleted Deleted
Mandat de l'ingénieur, Contrats de l'ingénieur, Analyse de l'ingénieur ...11Decks253Flashcards7Learners -
ECOPOL
ECOPOL
By: Sarah Dries
Droit du travail, Le budget des ménages et la problématique du surendettement, Le travail salarié et le calcul des salaires ...11Decks97Flashcards1Learner -
UE14 S7
UE14 S7
By: Romain Bodart
Droit Des Malades, Nomenclature, affichages obligatoires et pubs ...13Decks170Flashcards1Learner -
Droit des Obligations Premier Semestre
Droit des Obligations Premier Semestre
By: Mustafa Uğurcan Yıldırım
I. Présentation générale des obligations, II. Introduction au Droit des Contrats, III. La Formation du Contrat ...4Decks62Flashcards1Learner -
DROIT
DROIT
By: mattéo reis
DROIT, La formation du contrat de société, La naissance de la personne morale ...7Decks65Flashcards2Learners -
Économie - Gestion
Économie - Gestion
By: Lucile G
1.1 De l'organisation à l'entreprise, 1.2 Classification des organisations, 1.3 Les structures d'organisation ...14Decks187Flashcards29Learners -
Droit Des Assurances
Droit Des Assurances
By: Thomas Darne
Introduction Au Droit Des Assurances, Contrat Et Technique D’assurance, Conclure Un Contrat D’assurance3Decks72Flashcards1Learner -
Droit Des Obligations - S4 ( Responsabilite Extracontractuelle )
Droit Des Obligations - S4 ( Responsabilite Extracontractuelle )
By: Charlotte Lancrenon
P1 - Chap Préliminaire - Introduction Au Droit De La Responsabilité Civile Extra Contractuelle, Fin Du Semestre 1 - Les Sanctions D’inexecution Du Contrat, Fin Du Semestre 1 - Les Effets Du Contrat À L’egard Des Tiers3Decks49Flashcards1Learner -
S5 L3
S5 L3
By: St R
droit des sociétés, droit du travail, droit des contrats administratifs3Decks158Flashcards1Learner -
ACT-3001 Législation et responsabilité pro
ACT-3001 Législation et responsabilité pro
By: Olivier Martineau
Semaine 1 - Source du droit, Semaine 2 - Environnement législatif, création des lois, tribunaux, Semaine 3 - Législation, justice administrative, et jugements ...7Decks220Flashcards6Learners