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Droit pénal général
Droit pénal général
By: Delphine Hogan
Cours 2 : Le droit pénal et ses sources, Cours 3 : L'organisation judiciaire, Cours 4 : Les principes généraux du droit criminel ...12Decks466Flashcards10Learners -
Droit S6
Droit S6
By: Etienne Cordonnier
Droit du travail, DUE, Procédure civile ...8Decks164Flashcards1Learner -
Droit Constitutionel
Droit Constitutionel
By: Charlotte Lancrenon
La Notion D’Etat, Les Formes D’organisation De L’Etat, Les Fonctions De L’Etat ...13Decks265Flashcards1Learner -
Droit
Droit
By: Nisrine Haimoud
Droit généralités, La conclusion du contrat de travail, Rémunération ...5Decks121Flashcards2Learners -
droit pénal
droit pénal
By: gabrielle ehouarne
cours 1, le droit pénal et ses sources, l'organisation judiciaire ...9Decks289Flashcards7Learners -
DRT1001 - Introduction au droit
DRT1001 - Introduction au droit
By: Maxime Leblanc
Séance 1 (capsule 1 à 3), Séance 2 (capsules 4 à 6), Séance 3 (capsules 7 à 9) ...9Decks385Flashcards2Learners -
Droit
Droit
By: Lili Gagnon
Qu'est-ce que le droit?, L'État et les sources du droit, Un pays qui se tient sage ...4Decks125Flashcards1Learner -
Droit constitutionnel
Droit constitutionnel
By: Selma Aba
La constitution, L'Etat, La démocratie ...6Decks168Flashcards7Learners -
Droit Commun
Droit Commun
By: Ju Vincent
Préliminaire, Flagrance, Découverte De Cadavre/ DPGB ...6Decks86Flashcards1Learner -
Droit Comptabilite
Droit Comptabilite
By: lohann GRD
Question à l'oral, Bilan, Maitriser Des Notions ...11Decks106Flashcards1Learner -
Droit Pénal Général
Droit Pénal Général
By: Inès Dnt
chap1: Les sources de la loi pénal., chap2: Les qualités de la loi pénale, la légalité matérielle., chap1: L'application de la loi pénale. ...7Decks252Flashcards1Learner -
droit
droit
By: Camille Duford élève
droit, unité 2, unité 2.2 ...4Decks155Flashcards1Learner -
Droit L1
Droit L1
By: Pierre Lefèvre
ONU, recours unilatéral à la force armée, Sciences PO, L1, ONU, chapitre 7 : sécurité collective ...17Decks225Flashcards4Learners -
droit civil
droit civil
By: Mama_ linotter
td1Decks25Flashcards1Learner -
Droit public
Droit public
By: nino nanik
GAJA, GAJA constitution, Gaja droit international ...11Decks211Flashcards10Learners -
Droit administratif
Droit administratif
By: Lucas CIZAIRE
La police administrative, Le service public, Les contrats administratifs ...4Decks68Flashcards6Learners -
Droit des successions
Droit des successions
By: Son Duong
C1 : Ouverture et absence du conjoint survivant, C1 : Conjoint survivant et successions anomales, Conditions de fonds des libéralités ...10Decks281Flashcards3Learners -
droit commercial TD
droit commercial TD
By: Mathis Maurin
TD 1, TD 2, TD 3 ...7Decks175Flashcards1Learner -
Droit Administratif
Droit Administratif
By: Pénélope CHARMION
Introduction générale, (P1 : Les acteurs du DA) CHAPITRE 1 : LE JUGE ADMINISTRATIF, (P1 : Les acteurs du DA) CHAPITRE 2 : LES PM ET LES AA ...8Decks268Flashcards4Learners -
Droit Pénal Général (Examen 1)
Droit Pénal Général (Examen 1)
By: Jasmine Laurence
Cours #2 - Le Droit Pénal Et Ses Sources, Les Arrêts (partie 1), Cours #4 - Les Principes Généraux Du Droit Pénal Et Criminel ...5Decks184Flashcards51Learners -
EDG - DROIT
EDG - DROIT
By: Morganne M
DIVERS, DROIT CONSTITUTIONNEL, ⛓ DROITS DE L'HOMME ...6Decks97Flashcards10Learners -
Droit pénal
Droit pénal
By: Sarah Gagnon
Droit pénal1Decks36Flashcards11Learners -
Droit Public
Droit Public
By: Leïla Ayachi
DDHC, Constitution de 1958, Sources juridiques du 🍑3Decks573Flashcards3Learners -
Droit
Droit
By: Anaïs Desmet
Séance 1 D. Constit, Séance 2 D. Constit, Séance 3 D. Constit ...7Decks252Flashcards1Learner -
DROIT PÉNAL
DROIT PÉNAL
By: Laurie Combes
Droit Penal Special, Droit Penal General, Procedure Penale3Decks113Flashcards1Learner -
droit constit
droit constit
By: Marcel Nillama
Définition, Questions2Decks51Flashcards11Learners -
Droit pénal général
Droit pénal général
By: Annie-claude Bergeron
Droit pénal général1Decks224Flashcards86Learners -
Introduction au droit
Introduction au droit
By: Naomie Ruel
1 - Introduction générale : le droit en tant que discipline, système et notions fondamentales, 2 - Les règles et la règle de droit, 3 - Structuration des différents domaines du droit ...10Decks258Flashcards1Learner -
X Droit des obligations (contrats)
X Droit des obligations (contrats)
By: Bertille Bras
Intro : obligation, contrat, évolution et principes, Intro : Evolution et principes du droit des contrats, Partie 1, Titre 2, Ch 3: Contenu du contrat, Sections préliminaires (p.38 à 41) ...16Decks197Flashcards2Learners -
DROIT S5
DROIT S5
By: Etienne Cordonnier
procédure pénale, droit du travail, droit des sociétés ...8Decks250Flashcards1Learner