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  • fondements du droit 1
    fondements du droit 1

    fondements du droit 1

    By: Megan Lemarbre
    Cours 1: introduction - feuillet de note #1, Cours 1: l’univers du droit, les origines du phénomène juridique - feuillet de note #2, Cours 2: les premières lois -feuillet de note #3 ...
    4
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  • 1. Gestion juridique, fiscale et sociale
    1. Gestion juridique, fiscale et sociale

    1. Gestion juridique, fiscale et sociale

    By: Clément Lallemand
    1. Négociation et formation du contrat, 2. Conditions de validité du contrat, 3. Force obligatoire et effet relatif du contrat ...
    61
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  • Pt.1 CHAP1 CONSTI L1S1
    Pt.1 CHAP1 CONSTI L1S1

    Pt.1 CHAP1 CONSTI L1S1

    By: manon schr
    L'encadrement juridique du Pv pol (Section 1), Le contrôle du Pv pol : le contrôle de constitutionnalité des lois (Section 2), La finalité de l'Etat de droit : La garantie des droits (Section 3)
    3
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  • Sociocriminologie final
    Sociocriminologie final

    Sociocriminologie final

    By: Suzie Thisdale
    Le crime comme problème social, Surveillance et contrôle social, Le renvoi au système pénal ...
    5
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  • Bancaire
    Bancaire

    Bancaire

    By: Tom Jassumpa
    Introduction, Les sources du droit bancaire, Les tenants et aboutissants de la réglementation bancaire ...
    10
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  • INTRO CONSTI L1S1
    INTRO CONSTI L1S1

    INTRO CONSTI L1S1

    By: manon schr
    L'objet du droit consti, Le contenu du droit consti, Origine de l'état (Section 1) ...
    5
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    31
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  • Droit De La Propriete Intellectuelle
    Droit De La Propriete Intellectuelle

    Droit De La Propriete Intellectuelle

    By: lohann GRD
    Introduction, Les droits patrimoniaux conférée à l’auteur, l'objet de la protection du droit d'auteur ...
    12
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  • finance public
    finance public

    finance public

    By: life org
    Chapitre I: Finances publiques et l’évolution historiques, Chapitre II: Le droit budgétaire, Chapitre III: le processus d’élaborations du projet de loi de finance.
    3
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  • Psychologie
    Psychologie

    Psychologie

    By: Svjetlana Krstic
    Le Développement De L’enfant, La transition à la parentalité et le dév. des relations précoces parents-bébé, Droits de l'enfant et pédopsychiatrie ...
    9
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  • Intro au droit et voc jur
    Intro au droit et voc jur

    Intro au droit et voc jur

    By: Jade Clauss
    Chapitre 1 : Interet D’etudier Le Droit Section 1 : Interet Sociologique Du Droit, C1 S2 : L’interet D’etudier Le Droit De Façon Pro, C1 S3 : Le cadre et les contraintes de l’étude du droit
    3
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  • Histoire p.108-112 (1867-1896)
    Histoire p.108-112 (1867-1896)

    Histoire p.108-112 (1867-1896)

    By: Nicky Vo
    Le féderalisme ébranlé: Motifs et contexte, Le féderalisme ébranlé: Centralisation VS autonomie provinciale, Le féderalisme ébranlé: La question du droit de désaveu ...
    5
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  • FRENCH A2
    FRENCH A2

    FRENCH A2

    By: Rosa Ormrod
    Les aspects positifs d'une société diverse, General Vocab, Quelle vie pour les marginalisés? ...
    8
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  • ACT-3001 Législation et responsabilité pro
    ACT-3001 Législation et responsabilité pro

    ACT-3001 Législation et responsabilité pro

    By: Olivier Martineau
    Semaine 1 - Source du droit, Semaine 2 - Environnement législatif, création des lois, tribunaux, Semaine 3 - Législation, justice administrative, et jugements ...
    7
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  • Psychologie de l'enfant
    Psychologie de l'enfant

    Psychologie de l'enfant

    By: Nadia Frade
    (1) Contexte fondateur de la psychologie, (2) Théories classiques en psychologie, (3) Le développement de l'enfant selon Piaget ...
    10
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  • UE 14 : SSH
    UE 14 : SSH

    UE 14 : SSH

    By: Arthur Harutyunyan
    Santé Numérique 1, Santé Numérique 2, IVG, IMG, DPN ...
    14
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  • Histoire 📖
    Histoire 📖

    Histoire 📖

    By: Lujayn Laouam
    Les intutition démocratiqyes à athene, Les Cité-État, Les groupes sociaux ...
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  • Pénal II
    Pénal II

    Pénal II

    By: Sophie Gagnon
    Présomption d'innocence, L'enquête policière et la collecte de preuve, Droit de la personne arrêtée ou détenue ...
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  • Droit Immobilier
    Droit Immobilier

    Droit Immobilier

    By: Ethan Pinson
    THEME 2 : Chapitre 1 : Le Droit De Propriété, Theme 2 : Chapitre 2 : Le Démembrement De La Propriété, THEME 2 : chapitre 3 : Les Limites Du Droit De Propriété ...
    22
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  • UE0-SOINS
    UE0-SOINS

    UE0-SOINS

    By: Juliette Brès-Lefebvre
    Valeurs de la profession et les savoirs, Les rôles et les mandas de l'OIIQ, Préjudice, les droits des patients, la confidentialité, le consentement et les médias sociaux et pratique infirmière ...
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  • Work
    Work

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    By: Laura Antonakis
    FICHE 00 - GENERAL, FICHE 02 - La Separation Des Pouvoirs, FICHE 01 - Les Collectivités territoriales ...
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  • Droit de la propriété intellectuelle
    Droit de la propriété intellectuelle

    Droit de la propriété intellectuelle

    By: Julie-Alexandra Savard
    Le droit d'auteur: origine, notion d'oeuvre, objet et critères de protection, Le droit d'auteur: Les droits exclusifs conférés par la loi, droits moraux et économiques, Le droit d'auteur: cession et licences, violation du droit d'auteur ...
    6
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  • DROIT DE LA FAMILLE
    DROIT DE LA FAMILLE

    DROIT DE LA FAMILLE

    By: Svjetlana Krstic
    Chapitre 1 - Les Droits De Le dans Dans Le Système Juridique Suisse, Chapitre 2 - Le Droit A L’enfant
    2
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  • Introduction historique au droit
    Introduction historique au droit

    Introduction historique au droit

    By: Gaby Blin
    Antiquité : droit romain - l'ancien droit romain, Antiquité : droit romain - le droit classique romain
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  • French Topic Knowledge
    French Topic Knowledge

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    By: Ben Lilly
    Les aspects positifs d'une société diverse - Y13 Topic, Quelle vie pour les marginalisés? - Y13 Topic, Comment on traite les criminels - Y13 Topic ...
    16
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  • sex1183 fin de session
    sex1183 fin de session

    sex1183 fin de session

    By: Clémence Beaumier
    Les mouvements des femmes, Contraception, L'avortement ...
    15
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  • Philoooo
    Philoooo

    Philoooo

    By: Zoé Gyry
    Révolution scientifique, Les origines Animales De L’homme, Les aimaux ont-ils des droits ? ...
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  • Pouvoirs et devoirs de la police
    Pouvoirs et devoirs de la police

    Pouvoirs et devoirs de la police

    By: Yves Sheppard
    Chapitre 2: La typologie des infractions pénales et quelques-unes de leurs caractéristiques, Chapitre 3: Pouvoirs, devoirs et droits des policiers, Chapitre 4: Notions des motifs ...
    19
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  • ARBITRAGE D'INVESTISSMENT
    ARBITRAGE D'INVESTISSMENT

    ARBITRAGE D'INVESTISSMENT

    By: Anaelle Sebag
    INTRO, LE REGLEMENT DES DIFFERENDS EN MATIERE D'INVESTISSEMENT, LE DROIT APPLICABLE À L’ARBITRAGE D’INVESTISSEMENT ...
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  • Politique
    Politique

    Politique

    By: Raphael Jean
    axe gauche-droite, L'état, nation et souveraineté ...
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  • French Vocab A Level
    French Vocab A Level

    French Vocab A Level

    By: Bridget Majmudar
    1.1 L'enrichissement Dû À La Mixité Ethnique, 1.2 Diversité, Tolérance Et Respect, 1.3 Un Apprentissage Pour La Vie ...
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