Brainscape's Knowledge GenomeTM


Top Flashcards (Certified)
All Flashcards

Learn Droit Des Obligations

Study Droit Des Obligations using smart web & mobile flashcards created by top students, teachers, and professors. Prep for a quiz or learn for fun!
Brainscape Certified flashcards
(0)
Decks
Flashcards
Learners
User Generated flashcards
(30)
Decks
Flashcards
Learners
  • Barreau du Québec - Code du Travail (C.T.)
    Barreau du Québec - Code du Travail (C.T.)

    Barreau du Québec - Code du Travail (C.T.)

    By: Vincent Desmarais
    Règles Générales, Doctrinales et Jurisprudentielles., Le Droit d'Association (C.T.), L'Accréditation + Obligations des Associations (C.T.) ...
    11
    Decks
    226
    Flashcards
    27
    Learners
  • Droit
    Droit

    Droit

    By: Pierre-Antoine Jacques
    Obligations, CCQ, CPC ...
    8
    Decks
    21
    Flashcards
    1
    Learner
  • Droit des contrats
    Droit des contrats

    Droit des contrats

    By: Julie-Alexandra Savard
    Notions préliminaires, La définition, la formation et la validité de la vente, Contrats préalables à la vente ...
    22
    Decks
    292
    Flashcards
    22
    Learners
  • Droit
    Droit

    Droit

    By: anthony lacroix
    Jargon Nom/Definition, Cour 1 Étude, Cour 2 ...
    73
    Decks
    406
    Flashcards
    10
    Learners
  • fondamentaux du droit
    fondamentaux du droit

    fondamentaux du droit

    By: Natacha Lebois
    Les juridictions judiciaires (pas complet), juridictions administratives (pas complet), Les Modes Alternatifs De Reglement Des Conflits ...
    43
    Decks
    638
    Flashcards
    4
    Learners
  • Barreau
    Barreau

    Barreau

    By: Alexandra Chavarria
    Obligations, Droit Du Travail, Droit Administratif ...
    11
    Decks
    70
    Flashcards
    1
    Learner
  • CIV1. Les Contrats
    CIV1. Les Contrats

    CIV1. Les Contrats

    By: Morgane C
    1. Les sources du droit civil, 2. Introduction au droit des obligations et des contrats, 3. Les pourparlers avant contrat ...
    6
    Decks
    148
    Flashcards
    3
    Learners
  • 1. Fondamentaux du droit
    1. Fondamentaux du droit

    1. Fondamentaux du droit

    By: Puybareau Yohan
    2.1.1. Qu'est-ce que le droit?, 2.1.2. la règle de droit, 2.1.3. Les autres règles sociales ...
    73
    Decks
    987
    Flashcards
    1
    Learner
  • Session 1
    Session 1

    Session 1

    By: jade lemelin
    obligation mise en situation, Droit des personnes mise en situation, Obligation théorie ...
    4
    Decks
    52
    Flashcards
    1
    Learner
  • Économie - Gestion
    Économie - Gestion

    Économie - Gestion

    By: Lucile .
    1.1 De l'organisation à l'entreprise, 1.2 Classification des organisations, 1.3 Les structures d'organisation ...
    14
    Decks
    187
    Flashcards
    29
    Learners
  • Droits des affaires ESG
    Droits des affaires ESG

    Droits des affaires ESG

    By: Paul-Emile Bouchard
    Le droit et ces principes de bases, Les tribunaux du Québec compétents dans le monde des affaires, L'obligation I ...
    7
    Decks
    46
    Flashcards
    1
    Learner
  • Droit
    Droit

    Droit

    By: Jezekaël LE THIEC
    Droit des obligations
    1
    Decks
    15
    Flashcards
    1
    Learner
  • Droit L2
    Droit L2

    Droit L2

    By: G T
    Rome, Mésopotamie, DA : Titre I : Créer son entreprise ...
    17
    Decks
    184
    Flashcards
    1
    Learner
  • L2 - Droit des contrats
    L2 - Droit des contrats

    L2 - Droit des contrats

    By: Pénélope CHARMION
    Introduction générale au droit des obligations, Introduction au droit des contrats
    2
    Decks
    30
    Flashcards
    3
    Learners
  • droit SP
    droit SP

    droit SP

    By: Andrea Hernández
    1 intro au droit, 2 organisation du systeme de sante, 3 droits et obligations des acteurs santé ...
    6
    Decks
    35
    Flashcards
    1
    Learner
  • Droit des affaires
    Droit des affaires

    Droit des affaires

    By: MOON LOVER
    Chapitre 1 - Sources du droit au Québec et recherche de l'information juridique, Chapitre 2 - Environnement juridique au Québec, Chapitre 3 - Droit des personnes, de la famille et des successions ...
    11
    Decks
    160
    Flashcards
    1
    Learner
  • Droit constitutionnel II
    Droit constitutionnel II

    Droit constitutionnel II

    By: wissal chergui
    Droit constitutionnel II, Droit constitutionnel - liberté fondamentales art.2 L.R.C, Droit des obligations 2 ...
    5
    Decks
    332
    Flashcards
    1
    Learner
  • Assurance Accident
    Assurance Accident

    Assurance Accident

    By: Victoria Emy
    Notion d'accident, Script 2 - LAMA à la LAA, Script 3 - Les assureurs ...
    36
    Decks
    597
    Flashcards
    9
    Learners
  • [CNOSF] 02. Droit du Sport Partie 1
    [CNOSF] 02. Droit du Sport Partie 1

    [CNOSF] 02. Droit du Sport Partie 1

    By: david geneste
    1. Les possibilités de financement / Le Non-respect des conditions de bénéfice de l'agrément, 2. Obligation de création d'une société / les types de sociétés, 3. Les interdictions / La relation Asso & Soc sportives ...
    13
    Decks
    344
    Flashcards
    2
    Learners
  • F-116 Examen Droit
    F-116 Examen Droit

    F-116 Examen Droit

    By: anthony lacroix
    Chapitre 1, Chapitre 2, Chapitre 2 Succession ...
    29
    Decks
    198
    Flashcards
    1
    Learner
  • Table des Matières - CCQ
    Table des Matières - CCQ

    Table des Matières - CCQ

    By: Vincent Desmarais
    Livre 1 - DES PERSONNES - Titres et Chap., Livre 1 - DES PERSONNES - Articles, Livre 2 - DE LA FAMILLE - Titres et Chap. ...
    9
    Decks
    132
    Flashcards
    3
    Learners
  • LPD
    LPD

    LPD

    By: Michael Marti
    C1: Sources légales, C2: Définitions et acteurs (LPD 1-4), C3: Principes ...
    19
    Decks
    426
    Flashcards
    1
    Learner
  • Droit Social
    Droit Social

    Droit Social

    By: Kenjy C&T
    Partie 1: Introduction droit social, Partie 1: Conclusion du contrat de travail, Partie 1: Les sources du droit du travail ...
    68
    Decks
    433
    Flashcards
    4
    Learners
  • Gestion des ressources humaines
    Gestion des ressources humaines

    Gestion des ressources humaines

    By: Lucie V.
    Définitions, Arrêts, Les conditions d'entrée dans la fonction publique ...
    14
    Decks
    69
    Flashcards
    1
    Learner
  • DESC - Hiver 2018
    DESC - Hiver 2018

    DESC - Hiver 2018

    By: Juliette Francois
    Obligations internationales du Canada, Cours 1 : Intro, Cours 2 : Protection universelle des droits de l'homme ...
    4
    Decks
    44
    Flashcards
    2
    Learners
  • Droit Immobilier
    Droit Immobilier

    Droit Immobilier

    By: Ethan Pinson
    THEME 2 : Chapitre 1 : Le Droit De Propriété, Theme 2 : Chapitre 2 : Le Démembrement De La Propriété, THEME 2 : chapitre 3 : Les Limites Du Droit De Propriété ...
    22
    Decks
    136
    Flashcards
    5
    Learners
  • Droit
    Droit

    Droit

    By: maxime touchais
    Droit des obligations, Définitions, Thèse exemples ...
    6
    Decks
    68
    Flashcards
    1
    Learner
  • Obligations 2
    Obligations 2

    Obligations 2

    By: Julie-Alexandra Savard
    Paiement - règles générales, Paiement - offres réelles et consignation, Mise en oeuvre du droit à l'exécution de l'obligation - exception d'inexécution, rétention et demeure ...
    10
    Decks
    159
    Flashcards
    1
    Learner
  • Droit De Copropriété
    Droit De Copropriété

    Droit De Copropriété

    By: Ethan Pinson
    Thème 1 : Chapitre 1 : Définition De La Copropriété, Theme 1 : Chapitre 2 : Le Reglement De Copropriété Et L'EDD, Thème 1 : Chapitre 3 : Le Syndic De Copropriété ...
    11
    Decks
    57
    Flashcards
    1
    Learner
  • Concours FPT / environnement territorial
    Concours FPT / environnement territorial

    Concours FPT / environnement territorial

    By: élé gou
    Les missions de service public, Décentralisation, déconcentration, Intercommunalité ...
    13
    Decks
    25
    Flashcards
    2
    Learners

Knowledge Genome

Brainscape helps you reach your goals faster, through stronger study habits.
© 2025 Bold Learning Solutions. Terms and Conditions