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Droit public
Droit public
By: VicYas .
Histoire constitutionnelle, La Constitution (chap 7 Stirn-Aguila), La loi (chapitre 9 Stirn-Aguila) ...4Decks207Flashcards5Learners -
droit
droit
By: Lisa Barreau
chapitre 6.1, Chapitre 5.2, chapitre 6.23Decks45Flashcards1Learner -
Droit public
Droit public
By: Selın Sept
Les établissements publics, Les autres personnes morales de droit public, Les autorités administratives indépendantes ...9Decks138Flashcards9Learners -
Droit Immobilier
Droit Immobilier
By: Ethan Pinson
THEME 2 : Chapitre 1 : Le Droit De Propriété, Theme 2 : Chapitre 2 : Le Démembrement De La Propriété, THEME 2 : chapitre 3 : Les Limites Du Droit De Propriété ...22Decks136Flashcards5Learners -
droit
droit
By: Unknown Unknown
droit partiel, droit 22Decks51Flashcards1Learner -
Droit du travail
Droit du travail
By: Emma Meunier
domaine du DT, Histoire du DT, Raisons d'être du DT ...13Decks110Flashcards1Learner -
Droit des biens - Intra
Droit des biens - Intra
By: Victoria Bourgault
Principes généraux - les droits, Les objets de droit, Les sujets de droit ...7Decks265Flashcards2Learners -
Droit Admin
Droit Admin
By: Lena Connuel
Normes Constitutionnelles, Normes Internationales, Loi et Reglement ...6Decks25Flashcards1Learner -
Droit civil
Droit civil
By: Leïa Villagomez
exam 11Decks16Flashcards1Learner -
Droit public - Conducteur travaux 2021 SCH PECOURT
Droit public - Conducteur travaux 2021 SCH PECOURT
By: Alain pecourt
Droit public - notion fondamentale, Droit public - organisations juridictionnelles, Droit public - l'ordre administratif structure et fonctionnement ...8Decks152Flashcards25Learners -
droit de l'environnement
droit de l'environnement
By: Noemie Henry
semestre 1, semestre 22Decks130Flashcards3Learners -
Droit pénal internationale
Droit pénal internationale
By: Béatrice Martel
Droit penal international1Decks66Flashcards4Learners -
Droit Fiscale
Droit Fiscale
By: Ines T
L’impôt Et La Société, La Légalité Fiscale, L’impôt Et Le Système Fiscal3Decks30Flashcards1Learner -
Droit du Marché
Droit du Marché
By: lohann GRD
Leçon 1 droit De La Concurrence, concept de base économique, leçon 2 champs d'application du dr fr et euro de la concurrence ...11Decks112Flashcards6Learners -
Droit des affaires
Droit des affaires
By: Charles-Étienne Quesnel
Examen 1, Examen 22Decks87Flashcards2Learners -
Droit Immobilier I
Droit Immobilier I
By: Lucinda HAPPI DEUKOU
Cours de Monsieur VAUTROT-SCHWARTZ, Défaillance De L'acquéreur, Le Vente En Viager ...16Decks209Flashcards1Learner -
Barreau du Québec - Droit des Affaires
Barreau du Québec - Droit des Affaires
By: Vincent Desmarais
Les Définitions Clefs, Le Capital-Actions (LSAQ), Les Dividendes + Calculs et Ordres (LSAQ) (LCSA) ...9Decks176Flashcards17Learners -
Droit intl. public général
Droit intl. public général
By: Sophie Gagnon
Préambule, Chapitre 1 : éléments historiques et genèse, Chapitre 2 : sources de droit international ...8Decks116Flashcards1Learner -
Droit pénal général
Droit pénal général
By: Marylou Jean-Beaulieu
Les éléments constitutifs de l'infraction, la responsabilité, infractions inchoatives, Les moyens de défense, L'agression sexuelle ...5Decks125Flashcards9Learners -
Droit bancaire
Droit bancaire
By: Brice LOVETERI
Instruments de crédit, Essai2Decks30Flashcards1Learner -
droit constitutionnel
droit constitutionnel
By: Esteban Smet
question de cours1Decks27Flashcards1Learner -
Droit des sociétés
Droit des sociétés
By: Lucas CIZAIRE
Les arrêts, Les articles2Decks41Flashcards1Learner -
Droit Pénal Général Conte
Droit Pénal Général Conte
By: Amin Oliai-shirazi
Semestre 1, Introduction, Les présupposés politiques du principe de la légalité criminelle ...12Decks136Flashcards4Learners -
Droit
Droit
By: Iman MOHAMED SALECK
Lexique Et Vocabulaire, Ve Republique, Constitution(s) Et Genre3Decks44Flashcards1Learner -
Droit de l'enterprise
Droit de l'enterprise
By: Ben Robert
Cours 1, Cours 2, Cours 4 ...6Decks110Flashcards1Learner -
droit Immobilier jess
droit Immobilier jess
By: jessiqua aubin
La vente, La responsabilité civil cours 7, Les obligations et le contrat3Decks80Flashcards1Learner -
Droit Social
Droit Social
By: JP Devletian
Introduction Droit Social, P1 Chap 1 - Les sources du Droit du travail, P1 Chap 2 - Les acteurs ...7Decks58Flashcards11Learners -
L2-S1-Droit
L2-S1-Droit
By: Agathe Bras
Arrêt Strats, Droit des contrats-déf, Strats ...4Decks199Flashcards14Learners -
Droit Penal
Droit Penal
By: Tom Unknown
Theme 1 : Classification Tripartite, Theme 2 : Le Principe De Legalite Des Delits Et Des Peines, Theme 3 : Application De La Loi Dans Le Temps ...11Decks109Flashcards1Learner -
Droit des personnes
Droit des personnes
By: Raph Ross
Cours 1 à 4, Final - Consentement aux soins et aliénation, Final - Soins de fin de vie, AMM et DMA, minorité ...4Decks227Flashcards3Learners