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droit
droit
By: Lisa Barreau
chapitre 6.1, Chapitre 5.2, chapitre 6.23Decks45Flashcards1Learner -
Droit
Droit
By: Unknown Unknown
Générale, Droit des affaires, Droits de l'Homme ...6Decks56Flashcards1Learner -
Droit Social
Droit Social
By: Ines T
Caracteristiques Du Droit Du Travail, Le Salarié, L’établissement de la relation contractuelle ...11Decks53Flashcards2Learners -
Droit Pénal Général Conte
Droit Pénal Général Conte
By: Amin Oliai-shirazi
Semestre 1, Introduction, Les présupposés politiques du principe de la légalité criminelle ...12Decks136Flashcards4Learners -
Droit Fiscal
Droit Fiscal
By: Sebastien Houdart
Droit Fiscal1Decks317Flashcards1Learner -
Droit public - Conducteur travaux 2021 SCH PECOURT
Droit public - Conducteur travaux 2021 SCH PECOURT
By: Alain pecourt
Droit public - notion fondamentale, Droit public - organisations juridictionnelles, Droit public - l'ordre administratif structure et fonctionnement ...8Decks152Flashcards25Learners -
Droit RT
Droit RT
By: Gaelle Thomas
Définition acronyme, Cours 1, Cours 2 ...11Decks265Flashcards1Learner -
Droit Des Personnes
Droit Des Personnes
By: Blanche George Lassale
T1 - Chapitre 1 "Acquisition Et Perte De La Personnalité Juridique", T1 - Chapitre 2 "Absence Et Disparition", T1 Chapitre 3 "Les Personnes Morales" ...18Decks237Flashcards1Learner -
Droit de l'enterprise
Droit de l'enterprise
By: Ben Robert
Cours 1, Cours 2, Cours 4 ...6Decks110Flashcards1Learner -
Droit du Marché
Droit du Marché
By: lohann GRD
Leçon 1 droit De La Concurrence, concept de base économique, leçon 2 champs d'application du dr fr et euro de la concurrence ...11Decks112Flashcards6Learners -
Théorie Du Droit
Théorie Du Droit
By: Ines T
Introduction, Hans Kelsen, Herbert Hart ...5Decks32Flashcards1Learner -
Droit des personnes
Droit des personnes
By: Raph Ross
Cours 1 à 4, Final - Consentement aux soins et aliénation, Final - Soins de fin de vie, AMM et DMA, minorité ...4Decks227Flashcards3Learners -
Droit des OBLIGATIONS
Droit des OBLIGATIONS
By: Athanassios Gatsis
Arrêts : Dates1Decks21Flashcards2Learners -
Droit pénal général
Droit pénal général
By: Marylou Jean-Beaulieu
Les éléments constitutifs de l'infraction, la responsabilité, infractions inchoatives, Les moyens de défense, L'agression sexuelle ...5Decks125Flashcards9Learners -
Droit intl. public général
Droit intl. public général
By: Sophie Gagnon
Préambule, Chapitre 1 : éléments historiques et genèse, Chapitre 2 : sources de droit international ...8Decks116Flashcards1Learner -
Droit des affaires
Droit des affaires
By: Charles-Étienne Quesnel
Examen 1, Examen 22Decks87Flashcards2Learners -
Droit euro
Droit euro
By: Chloé SAULI
S1-Introduction, S2-La construction de l'Europe, S3-L'UE ...4Decks287Flashcards3Learners -
Droit civil
Droit civil
By: Leïa Villagomez
exam 11Decks16Flashcards1Learner -
Droit du Marché Intérieur
Droit du Marché Intérieur
By: thibaut Mihelich
Introduction, Chapitre 1: l'Union Douanière, Chapitre 2 : la TEE ...6Decks131Flashcards10Learners -
droit Immobilier jess
droit Immobilier jess
By: jessiqua aubin
La vente, La responsabilité civil cours 7, Les obligations et le contrat3Decks80Flashcards1Learner -
Droit Penal
Droit Penal
By: Tom Unknown
Theme 1 : Classification Tripartite, Theme 2 : Le Principe De Legalite Des Delits Et Des Peines, Theme 3 : Application De La Loi Dans Le Temps ...11Decks109Flashcards1Learner -
droit 12
droit 12
By: molly macintosh
unit 3 vocab - la constitution du canada, unit 4 vocab - la charte canadienne, les questions de la constitution du Canada ...4Decks25Flashcards2Learners -
Droit Des Sociétés
Droit Des Sociétés
By: Sebastien Houdart
Semi-partiel Droit Des Sociétéd1Decks334Flashcards4Learners -
L2-S1-Droit
L2-S1-Droit
By: Agathe Bras
Arrêt Strats, Droit des contrats-déf, Strats ...4Decks199Flashcards14Learners -
droit du travail
droit du travail
By: Arthur Desombre
Histoire du droit, Les règles juridiques applicables, Le recrutement et le contrat de travail3Decks179Flashcards5Learners -
Droit de l'Union européenne
Droit de l'Union européenne
By: Chloé PINON
Introduction, Partie 1 : Chapitre 1 : L'UE : Union d'états + Chapitre 2 : Union de citoyens + Chapitre 3 : Les valeurs communes de l'UE, Partie 2 : Fonctionnement institutionnel du DUE : Chapitre 1 : La distribution des compétences ...4Decks221Flashcards3Learners -
Droit bancaire
Droit bancaire
By: Brice LOVETERI
Instruments de crédit, Essai2Decks30Flashcards1Learner -
Droit pénal (examen 3)
Droit pénal (examen 3)
By: Laurie Caron
Les infractions criminelles, Les arrêts :), Les infractions criminelles 23Decks153Flashcards4Learners -
Droit Admin
Droit Admin
By: Lena Connuel
Normes Constitutionnelles, Normes Internationales, Loi et Reglement ...6Decks25Flashcards1Learner -
Droit Fiscale
Droit Fiscale
By: Ines T
L’impôt Et La Société, La Légalité Fiscale, L’impôt Et Le Système Fiscal3Decks30Flashcards1Learner